Mentions Légales Wibeweb.com

Editeur - Rédacteur - Publication

Le site Wibeweb.com est édité par : Wibeweb.com - AutoEntreprise représentée par son dirigeant légal Fabrice Ducarme, dont le siège social est établi 7 rue de la Cité Foulc 30000 NIMES immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro RCS 478 478 332 NIMES Code APE 6209Z

Directeur de la publication : Mr Fabrice DUCARME

Le site Wibeweb.com est hébergé par : 1&1 - SARL au capital de 100 000 EUR RCS Sarreguemines B 431 303 775 SIRET 431 303 775 000 16 Code APE : 6201Z

Droit d'auteur & propriété intellectuelle : La présentation, les textes et chacun des éléments, y compris marques, logos et noms de domaine sur le site wibeweb.com appartiennent à wibeweb sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Aucun élément composant le site (textes des articles, images, logos, code html, …) ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable de wibeweb et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. Wibeweb se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle. Sont autorisés sans autorisation expresse, la copie sur un site web ou blog, du titre et des 500 premiers caractères des articles à condition que la copie soit accompagnée sur la même page de l'article de la mention « Source » suivie d'un lien composé de l'url de l'article sur le site de wibeweb.

Pour rappel : Le Code français de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes des paragraphes 2° et 3° de l'article L.122-5, d'une part, que « les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d'autre part, sous réserve du nom de l'auteur et de la source, que « les analyses et les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information », toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans consentement de l'auteur ou de ses ayants droit, est illicite (art. L.122-4). Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, notamment par téléchargement, sortie imprimante, copie accessible sur le web, constituera donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code français de la propriété intellectuelle. Toute violation de ces dispositions rend le contrevenant, ainsi que toutes les personnes responsables, passibles des peines pénales et civiles prévues par la loi. La violation des droits d'auteurs est constitutive du délit de contrefaçon punie d'une peine de 152449,00 euros d'amende et de 2 ans d'emprisonnement (CPI, articles L. 335-1 et suivant). Des peines complémentaires (fermeture d'établissement, confiscation, affichage de la décision judiciaire) peuvent en outre être prononcées.

DERNIERES NEWS

Découvrez les Formations internet par Wibeweb, En 3 jours seulement apprenez à maîtriser toutes les bases pour la conception. Formation internet

Création du site internet DB Sport, création intégrale du site internet, mise en place d'un blog. stage-pilotage-moto.fr

Création de ABA-Autisme mieux comprendre l'autisme, conception sur la base d'un CMS WordPress. aba-autisme.fr

Création du site internet Temana, refonte intégrale du site internet, mise en place d'un blog, d'une boutique e-commerce et gestion du référencement. temana.fr

Création de la Boutique e-commerce Casques-Headphones.com, création intégrale et mise en place d'un Blog. www.casques-headphones.com

 

Contactez - Nous

N'hésitez pas à nous contacter pour tout renseignement. Pour la réalisation de votre site internet, vous trouverez un formulaire demande de devis gratuit sur la page contactez-nous, nous vous répondrons sous 24h.


Téléphone : 06 23 58 41 32
E-mail : infos@wibeweb.com

 

  • Wibeweb est sur FaceBook
  • Wibeweb est sur Twitter !
  • Wibeweb le BLOG !